Mentions légales

Site édité par :

Cyrill DUPERON immatriculé au régime des Artistes-Auteurs sous le numéro 882190895 00012

Siège Social :

1 rue des étuves
08000 – Charleville-Mézières
Tél. : 06 66 62 90 75

Directeur de la publication :

Monsieur Cyrill DUPERON (chef d’entreprise)
1 rue des étuves
08000 – Charleville-Mézières

Webmaster :

De A @ Web
Micro-entreprise, SIRET : 890 088 024 00017
contact@deaaweb.com
www.deaaweb.com

Hébergement :

LWS
10 rue Penthièvre
75008 Paris

 

Conditions générales d’utilisation de ce site

  1. Objet

Le site d’information www.cyrillduperon.com a vocation à présenter et à valoriser les oeuvres de l’artiste.

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités d’utilisation de ce site. Vous devez les lire, les comprendre et les consulter régulièrement, en cas de mise à jour.

  1. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (texte, son, image, logiciel, logo etc.) publiés sur le site Internet www.cyrillduperon.com sont protégés conformément aux dispositions du droit français et des conventions internationales relatives à la Propriété Intellectuelle.

Sous réserve des dispositions des articles L.122-5, L.211-3 et L.342-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction et/ou communication au public de tout ou partie de ces contenus est soumise à autorisation.

Par ailleurs, toute reproduction non autorisée des marques et logos présents sur ce site constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335-2 et L. 343-1 du code de la Propriété Intellectuelle.

  1. Cookies

Un « cookie » ou témoin de connexion est une suite d’informations, identifié par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par le site internet que vous consultez. Votre navigateur web le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au serveur web chaque fois que vous consultez ce site.

Vous êtes informé(e) que, lors de vos visites sur le site monprojetmusique.fr des cookies de mesure audience tiers « Google Analytics » peuvent être déposés sur votre disque dur. Ces cookies recueillent de manière anonyme des informations lors de vos visites. Leur objectif est de permettre l’analyse des comportements de navigation à des fins d’optimisation.

Vous êtes libre de choisir, lors de votre première connexion, de refuser le dépôt de ces cookies sur votre disque dur, et à tout moment de changer les paramètres.

  1. Liens hypertextes

Le site www.cyrillduperon.com comporte des liens hypertextes vers d’autres sites qui ne sont pas sous le contrôle de Cyrill DUPERON. De ce fait, ces sites Internet, ainsi que leur contenu sont susceptibles d’être modifiés, mis à jour ou supprimés à tout moment par l’éditeur sous sa seule responsabilité. Cyrill DUPERON ne peut être tenu pour responsable des contenus, publicités, produits, services disponibles sur les sites ou sources externes accessibles via un lien hypertexte depuis le site www.cyrillduperon.com.

Cyrill DUPERON décline également toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers le site www.cyrillduperon.com. L’existence de tels liens en provenance d’autres sites ne peut permettre d’induire que Cyrill DUPERON cautionne ces sites ou qu’il approuve leur contenu.

  1. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site www.cyrillduperon.com proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, Cyrill DUPERON ne peut garantir l’exactitude ou la pertinence de ces données. Vous êtes seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à votre disposition sur le site.

Par ailleurs, les informations ou les documents que vous pouvez être amené à transmettre via les formulaires disponibles sur le site www.cyrillduperon.comne doivent pas comporter des contenus constituant une infraction pénale, qui porteraient atteinte à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, aux droits de la propriété intellectuelle, aux droits de la personnalité, etc.

Vous vous interdisez également de transmettre toute publicité ou matériel promotionnel non sollicités (« spamming »), ainsi que tout contenu comportant des virus informatiques.

  1. Modification des Conditions Générales d’Utilisation

Cyrill DUPERON se réserve le droit de modifier les termes, et mentions des présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment.

Nous vous invitons à consulter régulièrement la dernière version des Conditions Générales d’Utilisation disponible sur le site. Si vous continuez à utiliser le site après publication de celle-ci, cela signifiera que vous acceptez les modifications qui y ont été apportées.

Retour en haut